Politique de confidentialité

Complete Concussion Management Inc. (nous ou nos) exploitons le site Web www.CompleteConcussions.com (le « site Web ») et ses services et applications connexes (collectivement, les « Services »). Cette Politique de confidentialité décrit comment nous pouvons recueillir, utiliser et divulguer des renseignements personnels en rapport avec les Services, à laquelle vous consentez en utilisant les Services. Les « Renseignements personnels » réfèrent aux renseignements sur une personne identifiable, mais n’incluent pas les informations d’entreprise.

Cette Politique de confidentialité peut être complétée ou modifiée par les autorisations que vous nous fournissez et par des ententes que vous concluez avec nous de temps à autre. Pour en savoir plus sur la façon dont nous et les tiers pouvons traiter des renseignements personnels afin de vous fournir les services, ou pour refuser ces utilisations, veuillez lire les conditions ci-dessous.

Notre collecte, notre utilisation et notre divulgation de renseignements personnels

Dans la plupart des cas, nous recueillons des renseignements personnels directement de vous, lorsque vous achetez, inscrivez ou interagissez avec nous dans le cadre de nos Services. Dans certains cas, il peut être facultatif pour vous de créer un compte, ou de consentir à la collecte, à l’utilisation ou à la divulgation de vos renseignements personnels, afin d’utiliser nos Services sur différentes plates-formes. Dans certains cas, nous pouvons recueillir des renseignements personnels auprès de tiers avec votre consentement ou d’une façon permise par la loi. En général, nous vous informerons des buts pour lesquels nous pouvons recueillir, utiliser et divulguer vos renseignements personnels au moment où nous voudrons recueillir ces informations. De façon générale, ces buts sont :

  • Fournir des services pour lesquels vous avez demandé ou donné votre autorisation ;
  • Établir et gérer vos abonnements et vos comptes avec nous ;
  • Répondre à vos requêtes, vos questions et vos demandes de renseignements ;
  • Vous informer de l’information, des produits et des services qui pourraient vous intéresser ;
  • Appliquer et administrer les modalités d’utilisation des sites Web et des services ; et
  • Répondre à nos obligations légales et dans la mesure permise par la loi.

Nous sommes susceptibles de partager des informations avec des organisations et des fournisseurs de services, dans le but de fournir les Services comme décrits dans cette Politique de confidentialité (y compris la fourniture des produits et des services offerts, en collaboration avec les Services). Lorsque ces parties sont situées à l’extérieur du Canada, vos renseignements personnels seront soumis aux lois de cette juridiction, y compris les lois relatives à la divulgation de renseignements personnels aux autorités de cette juridiction.

Ci-dessous, nous décrivons en détail la manière dont nous recueillons, utilisons et divulguons les renseignements de certains Services.

Renseignements recueillis automatiquement

Certaines informations sur votre utilisation des Services seront recueillies automatiquement lorsque vous les utilisez, par exemple :

  • L’adresse « IP » (Protocole Internet) utilisée pour connecter votre ordinateur à l’Internet ;
  • Les informations sur votre ordinateur, votre appareil et vos informations de connexion, telles que le type et la version de votre navigateur, votre système d’exploitation, votre plate-forme mobile et l’identifiant unique (« UDID ») et d’autres identificateurs techniques ;
  • Les informations de services de géolocalisation pour vous fournir un contenu plus approprié, selon l’endroit où vous vous trouvez dans le monde.

Nous recueillons et utilisons ces informations afin de générer des agrégats/renseignements non identifiables afin de développer, fournir et gérer nos Services, de même qu’à des fins de recherche.

Abonnements

Lorsque vous vous abonnez (par exemple, en vous inscrivant à l’infolettre, aux cours, aux webinaires, etc. de Complete Concussion Management), vous devrez fournir votre nom et votre adresse. Ces informations sont utilisées afin de vous fournir des renseignements à votre adresse courriel, communiquer avec vous et gérer votre abonnement, en plus de vous permettre de vous connecter pour gérer votre abonnement.

Nous pouvons également vous demander des renseignements optionnels supplémentaires, qui ne sont pas requis pour la participation au Service d’abonnement, par exemple l’adresse et la profession ou l’occupation. Nous recueillons et utilisons ces renseignements pour mieux comprendre nos abonnés, pour améliorer nos services et pour générer des renseignements démographiques agrégés et non identifiables. Pour vous retirer de cet abonnement, veuillez ne pas fournir de renseignements facultatifs, ou communiquez avec notre responsable de la confidentialité à tout moment, comme indiqué ci-dessous.

Informations sur les applications (« applis ») et la localisation

Lorsque vous téléchargez notre Appli de localisation (p. ex., celle qui fournit de l’information clinique localisée en fonction de l’emplacement de votre appareil), vous serez invité à donner l’autorisation ou à bloquer l’accès à l’application aux informations d’emplacement de votre appareil. Une clinique primaire vous sera attribuée selon votre situation géographique ou l’affiliation de votre équipe sportive associée ou celle de votre enfant ou de votre tuteur pouvant soigner votre commotion cérébrale.

Si vous ne donnez pas à l’application l’autorisation d’utiliser les services de localisation, les parties de l’appli se basant sur la localisation ne fonctionneront pas. Si vous autorisez l’application à utiliser les services de localisation, nous pourrons recueillir périodiquement des informations sur l’emplacement de votre appareil. Nous pouvons utiliser ces informations afin de personnaliser le contenu et les Services, adapter les services à vos besoins, évaluer l’efficacité de notre réseau et développer de nouvelles fonctions et de nouveaux Services.

Identificateurs d’appareil mobile

Un identificateur d’appareil mobile est un identificateur anonyme de votre téléphone cellulaire. L’identifiant est renvoyé à Complete Concussion Management inc. Avec d’autres données comme l’emplacement précis de votre téléphone, si vous avez activé la cueillette d’informations sur votre emplacement, avec l’appli ou en naviguant sur le Web. Les données ne permettent pas de vous identifier personnellement. Nous pourrions partager des identificateurs non identifiés avec des tiers pour faire de la publicité ou de l’analytique, pour vous offrir une meilleure expérience d’utilisation, pour mieux comprendre nos utilisateurs en général et pour mieux aiguiller nos améliorations de produits.

Vous pouvez limiter l’éventail des données envoyées par votre téléphone en désactivant l’identifiant de votre appareil mobile. Ceci n’affectera pas le fonctionnement de votre appareil. Pour plus de détails sur les identificateurs de votre appareil mobile et sur la façon de les désactiver/réinitialiser, rendez-vous au https://support.apple.com/fr-ca/HT202074 et au http://www.ghacks.net/2015/04/20/how-to-reset-your-advertising-id-on-android/.

Formulaires de site web

Lorsque vous faites une demande à l’aide de nos formulaires en ligne, nous vous demandons d’indiquer votre nom et votre adresse courriel, ainsi que les détails ou la demande permettant de vous comprendre et de vous répondre. Ces informations peuvent être partagées avec des personnes ne faisant pas partie de Complete Concussion Management inc., selon le cas, afin de vous répondre.

Les témoins

Les témoins sont de petits fichiers textes transmis par un serveur Web au disque dur de l’utilisateur du site Web. Complete Concussion Management inc. utilise des témoins sur les sites Web : (a) pour se souvenir de vos endroits recherchés la prochaine fois, lorsque vous reviendrez sur le site Web ; et (b) pour enregistrer vos informations de connexion pour vous enregistrer. Aucune autre information n’est recueillie dans le cadre de ces fonctionnalités.

Vous devez régler votre navigateur pour accepter les témoins, vous avertir avant d’accepter les témoins ou de refuser tous les témoins. Si vous refusez les témoins, certaines fonctions du site Web, telles que l’enregistrement de vos préférences, peuvent ne pas être disponibles.

Conservation et protection des renseignements personnels

Nous allons prendre des mesures afin de conserver les renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire, dans le but pour lesquelles elles ont été recueillies, et de la façon permise ou requise par la loi. Pour nos cours de formation continue, nous prendrons des mesures pour conserver les renseignements personnels pour une période de 5 ans (minimum) et aussi longtemps que nécessaire après pour atteindre le but pour lequel ils ont été recueillis et tel que permis ou exigé par la loi. Nous avons mis en place des mesures physiques, organisationnelles, contractuelles et technologiques afin de protéger vos informations personnelles contre la perte, le vol, l’accès non autorisé, la divulgation, la copie, l’utilisation ou les modifications. Cependant, une confidentialité et une sécurité totales ne sont pas possibles ou garanties. Par exemple, l’utilisation d’Internet et de moyens de communication peut être sujette à de l’interception, des pertes ou des altérations. Vous reconnaissez et acceptez que Complete Concussion Management inc., ses filiales et ses sociétés liées ne sont pas responsables des dommages que vous pourriez subir suite à la transmission de données confidentielles ou sensibles relatives aux Services.

L’endroit où nous conservons vos renseignements personnels

Les données que nous recueillons auprès de vous sont entreposées au Canada. Toutefois, les données non identifiables que nous partageons avec des tiers peuvent être stockées à un endroit à l’extérieur du Canada. En envoyant vos données personnelles, vous nous permettez de cueillir vos données personnelles, ou en utilisant les Services, vous acceptez ce transfert, ce stockage ou ce traitement. Nous prendrons toutes les mesures raisonnablement nécessaires afin d’assurer que vos données personnelles soient traitées en toute sécurité et conformément à la présente politique.

Liens vers d’autres sites web et services

Les Services peuvent contenir des liens vers d’autres sites Web et services, ou être disponibles seulement pour certains tiers et leurs sites Web, applications ou services (p. ex. des fournisseurs de médias sociaux). Complete Concussion Management inc. n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces tiers, ou des renseignements qui leur sont divulgués, et vous encourage à consulter les politiques de confidentialité de leurs sites Web, applications et services.

Questions, réclamations et demandes d’accès à des renseignements personnels

Si vous avez des questions ou des plaintes concernant la confidentialité, ou pour demander l’accès ou la correction de vos informations personnelles, veuillez nous envoyer une demande écrite par courrier ou par courrier électronique à l’adresse suivante:

agent de confidentialité :

Complete Concussion Management Inc.
2655 Bristol Circle, Oakville, Ont., Canada, L6H 7W1

ou par courriel: privacy@completeconcussions.com

Veuillez noter que si votre demande concerne vos renseignements personnels sur la santé, nous pouvons nous référer à votre clinique primaire.

Mises à jour

Complete Concussion Management inc. peut modifier cette Politique de confidentialité à tout moment. Veuillez vérifier régulièrement pour tout changement. En continuant à utiliser les Services, vous acceptez toutes les mises à jour à la présente Politique de confidentialité. Cette version a été mise à jour en novembre 2017.

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